Délibérations du conseil municipal

1. Convention Territoriale Globale

2. Subvention DETR rénovation grange

3. Approbation du CFU 2024

4. Affectation du résultat de l'exercice 2024

5. Taux communaux 2025

6. Subventions aux associations 2025

7. Budget primitif 2025

8. Transfert de compétence création et gestion d'un crématorium à SMVIc

9. Subvention CD38 rénovation grange

10. Subvention AURA rénovation grange

11. Accord de principe sur contrats groupes CDG38

12. Modification du prix de location des batiments communaux

13. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel

14. Décision modificative n°1

15. Décision modificative n°2

1. Demande de subvention au département de l'Isère via la conférence territoriale du Sud Grésivaudan pour des travaux de rénovation des bâtiments communaux.

2. Demande de subvention au département de l'Isère pour des travaux de rénovation du logement communal.

3. Demande de subvention à la préfecture de l'Isère via la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour des travaux de rénovation des bâtiments communaux.

4. Demande de subvention à la région Auvergne Rhône-Alpes pour des travaux de rénovation des bâtiments communaux.

5. Personnel communal – protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CDG38.

6. Approbation de la Charte du Parc naturel régional du Vercors 2024-2039.

7. Adhésion au Comité des Œuvres Sociales de l'Isère (COS 38).

8. Travaux de rénovation de l'éclairage public, demande de subvention auprès de l'Etat via le Fonds Vert.

9. Aide pour l'achat de charbon actif – habitants du haut du village.

10. Approbation du compte de gestion 2023.

11. Adoption du compte administratif 2023.

12. Affectation du résultat de l'exercice 2023.

13. Vote des taux de contributions directes communaux 2024.

14. Vote des subventions aux associations pour l'année 2024.

15. Vote du Budget Primitif 2024.

16. Révision des tarifs de location des bâtiments communaux.

17. Intervention des personnels communaux pour le compte des services eau et assainissement de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté.

18. Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune.

19. Création d'un emploi permanent de secrétaire de mairie (adjoint administratif territorial) à mi-temps.

20. Personnel – protection sociale complémentaire prévoyance – Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG38

21. Organisation du temps de travail et mise en conformité aux  1 607 h - règlement intérieur

22. Redevance d'occupation du domaine public chantiers provisoires

23. Eau et assainissement – convention pour la mise à disposition du camion de curage avec chauffeur entre la mairie de Beauvoir-en-Royans et la SMVIC

24. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

25. Création d'une régie d'avances

26. Création d'une régie de recettes « recettes diverses »

27. Décision modificative n°1

28. Décision modificative n°2

29. Tarification des jardins communaux

30. Election du premier adjoint au maire

31. Décision modificative n°3

1. Demande de subvention DETR 2023 à la préfecture pour les travaux de réhabilitation de l'ancienne route de Presles

2. Demande de subvention au département de l'Isère CD38 pour les travaux de réhabilitation de l'ancienne route de Presles

3. Convention avec le Centre de Gestion de l'Isère CDG38 concernant l'assurance statutaire

4. Convention de mise à disposition du service communautaire d'instruction des autorisations d'urbanisme SCIAU ADS avec l'intercommunalité

5. Aide pour la rénovation des façades 2023-2024

6. Approbation du compte de gestion 2022

7. Adoption du compte administratif 2022

8. Affectation du résultat de l'exercice 2022

9. Révision des tarifs de location des bâtiments communaux – hausse du prix de location de la salle des fêtes

10. Vote du taux de contributions directes communaux 2023

11. Vote des subventions aux associations pour l'année 2023

12. Aide pour la rénovation des façades, durée des amortissements

13. Vote du budget primitif 2023

14.  Nomination du délégué titulaire et des suppléants pour les élections sénatoriales 2023

15.  Décision modificative n°1

16.  Mise en place de la nomenclature comptable M57 à partir du 1er janvier 2024

17.  Remboursement des frais de déplacements des agents communaux

18.  Modifications des modalités de versement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

19.  Conventionnement avec l'intercommunalité au sujet de la mise en place de l'outil de collecte de la taxe de séjour DECLALOC

20.  Changement d'opérateur de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

21.  Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement d'activité

22.  Demande de subvention pour les travaux de rénovation du monument aux morts en bas du village

23.  Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

1. Approbation du compte de gestion 2021

2. Approbation du compte administratif 2021

3. Affectation des résultats 2021

4. Vote des taux de contributions directes communaux 2022

5. Vote des subventions aux associations pour 2022

6. Vote du Budget Primitif 2022

7. Organisation du temps de travail et mise en conformité aux 1607h

8. Participation financière pour le financement du loyer de l'employé Service Civique du Parc Naturel régional du Vercors pour la réalisation de l'Atlas de la Biodiversité Communal

9. Demande de subvention au département de l'Isère pour la réalisation du centenaire

10. Demande de subvention à la région Auvergne Rhône-Alpes pour la réalisation du centenaire

11. Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune - de 3 500 hab.)

12. Travaux relatifs à l'aire d'accueil des visiteurs - modification de la convention de mandat de la maitrise d'ouvrage de la commune à la communauté de communes pour intégrer le nouveau bilan financier

13. Délibération permettant la création d'un emploi permanent de secrétaire de mairie

14. Délibération permettant la création d'un emploi permanent de secrétaire de mairie (adjoint administratif territorial)

15. Décision modificative n°1

1. Approbation du compte de gestion 2020

2. Approbation du compte administratif 2020

3. Affectation des résultats 2020

4. Vote des taux d'imposition pour 2021

5. Vote des subventions aux associations pour 2021

6. Vote de la subvention pour la rénovation des façades 2021 - 2022

7. Vote du budget primitif 2021

8. Délégation pour la maîtrise d'ouvrage des travaux du parking

9. Approbation des statuts de Saint Marcellin Vercors Isère communauté

10. Mise en place de la Saisine par Voie Electronique (SVE) appliquée aux demandes d'autorisations d'urbanisme – Installation logiciel Sirap acquis par St Marcellin Vercors Isère Communauté

11. Modification des taux RIFSEEP (IFSE)

12. Plan de formation des élus 2021

13. Mise à disposition du personnel communal pour la SMVIC

14. Demande de subvention à l'Etat via la préfecture de l'Isère au titre de la DETR et DSIL pour des travaux de réhabilitation en vue de réaliser un tiers-lieu

15. Plan Local d'Urbanisme intercommunal

16. Accompagnement du CDG38 pour le classement des archives

17. Révision des tarifs de location des bâtiments communaux

18. Atlas de la biodiversité communale

19. Procès-Verbal de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers dans le cadre du transfert des compétences eau potable et assainissement collectif de la Commune de Beauvoir-en-Royans à la SMVIC

20. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022

21. Convention de partenariat avec la SMVIC pour le financement des accueils de loisirs périscolaires les mercredis

01. Approbation du compte de gestion 2019

02. Adoption du compte administratif 2019

03. Affectation des résultats

04. Vote du Budget Primitif 2020

05. Vote des trois taux de contributions directes

06. Attribution de subventions aux associations

07. Détermination du nombre des adjoints

08. Détermination du nombre des adjoints. ANNULE ET REMPLACE la délibération 07

09. Vote des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

10. Délégations consenties au maire

11. Signature électronique pour paiement des factures

12. Commission communale des impôts directs (CCID). Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres

13. Commission d'appel d'offres. Désignation des membres

14. Création de commissions municipales et désignation des membres

15. Territoire d'Energie Isère : Désignation délégué titulaire et suppléant

16. Parc Naturel Régional du Vercors : désignation de délégué titulaire et suppléant

17. Désignation des représentants au sein de la Régie des eaux et assainissement

18. Vote des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints. Annule et remplace la délibération 09

19. Attribution des travaux de déneigement – signature de la convention

20. Décision modificative n°1

21. Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Isère pour réhabilitation du logement communal

22. Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour la réhabilitation du logement communal

23. Demande de subvention à l'Etat via la préfecture de l'Isère au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux 2021 (DETR) pour la réhabilitation du logement communal

24. Installation d'une cuve incendie, demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes au titre du dispositif « Bonus – Relance »

25. Installation d'une cuve incendie, Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Isère

26. Dématérialisation

27. Demande de subvention à l'Etat via la préfecture de l'Isère au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux 2021 (DETR) pour la réalisation d'une étude de faisabilité concernant les travaux du parking du centre village.

28. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021